CSE SSCT – 50 salariés

Introduction

• Tour de table : présentation des participants, des besoins, rappels des objectifs et auto-positionnement.

1. Connaître le contexte et le cadre légal du CSE

• Le CSE : composition, principes de fonctionnement
• Le rôle des acteurs du CSE
• Le rôle des acteurs dans les missions SSCT
• Le processus électoral
• Ateliers pédagogiques : Exposé interactif et Quizz sur les définitions essentielles.

2. S’appuyer sur les moyens d’actions

• La liberté de déplacement
• Les heures de délégation
• Les réunions

 3. Identifier les attributions économiques et professionnelles du CSE

• Les cas d’information et de consultation
• Découvrir et analyser les documents en lien
• Instaurer le dialogue social
• Définir le rôle du CSE dans la stratégie d’entreprise

4. Identifier les missions du CSE en matière SSCT

• Les attributions générales et les attributions spécifiques
• Participer aux différents niveaux de prévention
• Contribuer à l’amélioration des conditions de travail
• Ateliers pédagogiques : Quizz sur les missions.

5. Connaître le cadre de la responsabilité de l’employeur

• Initiation à la notion de responsabilité civile et pénale en matière de santé/sécurité au travail
• Ateliers pédagogiques : 
• Exposé interactif 
• Exercice pratique : décortiquer les responsabilités d’un accident, initiation à la notion de responsabilité civile et pénale en matière de santé/sécurité au travail.

6. Comprendre la démarche globale de prévention

• Les principes généraux 
• Le DUERP : un document de base, un document à faire vivre Ateliers pédagogiques :
• Illustrations pratiques 
• Exercice pratique à partir du DUERP.

7. Connaître et comprendre les notions SSCT

• Ancrage des notions vues précédemment
• Être capable d’expliquer les grandes lignes des notions SSCT
• Ateliers pédagogiques : Exercice de Quizz approfondi.

8. Identifier l’importance de l’écoute

• Eléments clés de l’écoute
• La notion d’écoute active
• Retenir les points marquants
• Ateliers pédagogiques : Exercice de restitution de l’écoute d’un texte.

9. Savoir utiliser les visites sur site pour identifier les risques professionnels

• Des visites d’inspection à l’analyse du milieu du travail : travail prescrit, travail réel, l’observation, l’analyse et la proposition de solutions
• Ateliers pédagogiques : 
• Exposé interactif Exercice pratique : exercices de visite (préparation, visite et analyse, compte-rendu).

10. Savoir mener une enquête suite à un accident du travail

• Les enquêtes suite à un accident ou une maladie professionnelle, la technique de l’arbre des causes 
• Ateliers pédagogiques : 
• Exposé interactif
• Exercice pratique : suite d’exercices d’entraînement à la technique puis réalisation de l’arbre des causes d’un accident.

11. Faire le bilan des travaux d’intersession et du temps passé à l’exercice du mandat

• Identifier les difficultés rencontrées, les exprimer et les analyser
• Formuler des questions et des réponses sur les points nécessitant un retour 
• Ateliers pédagogiques : 
• Travaux de réflexion en sous-groupe
• Restitution interactive

12. Connaitre les risques spécifiques

• Identifier les risques de l’entreprise : TMS, RPS (stress, harcèlement, burn out, produits dangereux, pénibilité, autre risques (risques routiers, de contamination), etc. (selon les cas)
• Ateliers pédagogiques : 
• Exposé interactif
• Quiz : sur les risques particuliers
• Exercice à partir d’un questionnaire sur les TMS.

13. Comprendre la démarche QVCT dans l’entreprise pour agir

• La place de la QVCT dans le droit
• L’équilibre vie professionnelle / vie personnelle
• Les enquêtes qualitatives et quantitatives
• Les autres outils
• Ateliers pédagogiques : 
• Exposé interactif
• Etude d’un cas d’accord d’entreprise QVCT.

14. Construire un plan d’action pour le CSE

• Faire le lien entre prévention des risques et qualité de vie au travail
• Identifier les points forts / faiblesses du fonctionnement du CSE en matière SSCT
• Structurer un plan d’action pour son instance
• Ateliers pédagogiques : 
•  Travail en sous-groupes
• Exercice pratique : SWOT de l’instance.

Conclusion

• Tour de table : évaluation de la formation à chaud, débriefing collectif, auto évaluation de de l’atteinte des objectifs et de sa propre progression
• Quizz final sur les acquis de la formation

Méthode pédagogique

• Documents supports de formation projetés,
• Exposés théoriques,
• Etude de cas concrets,
• Diaporamas, vidéos, échanges et partages d’expérience,
• Exercices et études de cas spécifiques à l’établissement,
• Vidéoprojecteur, réglementation, paperboard, documents INRS,
• Quiz en salle.