Introduction
- Tour de table : présentation des participants, des besoins, rappels des objectifs et auto-positionnement.
1. Connaître les principaux enjeux de la Santé et de la Sécurité au Travail
- Enjeux humains, économiques et juridiques ; le principe de l’assurance ATMP
- Notions de santé physique et mentale : les définitions essentielles
- Notions de santé publique et d’environnement : une responsabilité du CSE en évolution
- Les principes et les indicateurs de prévention
- Identifier les ressources en matière de santé et de prévention
- Le rôle du président, des membres élus et du secrétaire, du représentant syndical, du Médecin du travail, de l’Inspecteur du travail…
- Quiz sur les définitions essentielles.
2. S’appuyer sur les moyens d’actions
- Les heures de délégation
- La liberté de déplacement
- Les réunions ordinaires et extraordinaires
- Les moyens nécessaires au bon fonctionnement de l’instance, la BDESE
- Modalité : questions-réponses sur le fonctionnement et la part de la SSCT dans l’action du CSE.
3. La mise en place de la santé au travail
- Initiation à la notion de responsabilité civile et pénale en matière de santé/sécurité au travail
- Exercice pratique : décortiquer les responsabilités d’un accident.
4. Identifier les missions du CSE en matière SSCT
- Les attributions générales et les attributions spécifiques
- Participer aux différents niveaux de prévention
- Contribuer à l’amélioration des conditions de travail
- Contribuer à la protection de l’environnement
- Quiz sur les missions.
5. Comprendre la démarche globale de prévention
- Les principes généraux
- Illustrations pratiques
- Le DUERP : un document de base, un sujet de consultation, un document à faire vivre
- Exercice pratique à partir du DUERP.
6. L’information et la consultation du CSE en matière de SSCT
- Les sujets de consultation SSCT
- La transversalité d’une consultation
- S’appuyer sur la connaissance du terrain
- Exercice pratique : préparer un avis du CSE.
7. Utiliser les outils spécifiques selon les situations (journée pratique)
- Des visites d’inspection à l’analyse du milieu du travail : travail prescrit, travail réel, l’observation, l’analyse et la proposition de solutions
- Exercice pratique : exercices de visite : préparation, visite et analyse, compte-rendu
- L’alerte en cas de DGI et le droit d’alerte en cas d’atteinte à l’environnement et la santé publique
- L’alerte en cas d’atteinte aux droits fondamentaux des travailleurs (harcèlement, discrimination)
- Le recours à un expert : l’expert interne, l’expert externe (intérêt et limites, conditions de mise en œuvre)
- Les enquêtes suite à un accident ou une maladie professionnelle, la technique de l’arbre des causes
- Exercice pratique : suite d’exercices d’entraînement à la technique puis réalisation de l’arbre des causes d’un accident
- Intersession avec travaux à réaliser par les élus.
8. Retour d’expérience
- Identifier les difficultés rencontrées, les exprimer et les analyser
- Formuler des questions et des réponses sur les points nécessitant un retour.
9. Etude de risques particuliers
- Identifier les risques de l’entreprise : TMS, produits dangereux, pénibilité, autres risques (de contamination, routiers, etc.) impact de l’activité de l’entreprise pour l’environnement, etc. (selon les cas)
- Quiz : sur les risques particuliers
- Exercice à partir d’un questionnaire sur les TMS.
10. La prévention des RPS, focus harcèlement moral, sexuel et agissements sexistes
- Introduction aux RPS
- Les différentes définitions
- La notion de facteurs de risque
- Identifier les signaux révélateurs de RPS
- Focus sur le harcèlement sexuel, les agissements sexistes et le harcèlement moral
- Rôle des référents HSAS (CSE et entreprise)
- Visionnage d’une vidéo et débriefing collectif.
11. Les outils pour améliorer les situations : la prévention des RPS
- Le DUERP et les RPS : La méthodologie, les acteurs de l’évaluation ; la structuration des plans d’action ; l’actualisation du DUERP ; une cellule d’alerte ?
- Le rôle du CSE dans la réflexion sur les dispositifs de prévention des RPS dans l’entreprise
- Atelier : analyse critique d’exemples de DUERP-RPS.
12. La démarche QVT
- La place de la QVT dans le droit
- L’équilibre vie professionnelle / vie personnelle
- Conditions climatiques, mobilité : quel rôle pour le CSE ?
- Les enquêtes qualitatives et quantitatives
- Les autres outils
- Etude d’un cas d’accord d’entreprise QVT.
13. Construction d’un plan d’action pour le CSE, la CSSCT
- Faire le lien entre prévention des risques et qualité de vie au travail
- Identifier les points forts / faiblesses du fonctionnement du CSE
- structurer un plan d’action pour son instance
- Exercice pratique : SWOT de l’instance.
Conclusion Tour de table : évaluation de la formation à chaud, débriefing collectif, auto évaluation de de l’atteinte des objectifs et de sa propre progression
Méthode pédagogique
- Documents supports de formation projetés,
- Exposés théoriques,
- Etude de cas concrets,
- Diaporamas, vidéos, échanges et partages d’expérience,
- Exercices et études de cas spécifiques à l’établissement,
- Vidéoprojecteur, réglementation, paperboard, documents INRS,
- Quiz en salle.
